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Décret n°2009-3788 du
21 décembre 2009,
modifiant le décret N°86-321 du 1er
mars 1986, portant mission et organisation du centre de calcul "El
Khawarizmi". (voir
JORT n°104, p.4217).
Décret n°2009-3218 du
27 octobre 2009,
portant octroi de la deuxième tranche
de l'augmentation global des taux de l'indemnité d'encadrement et
recherche au profit du corps des enseignants chercheurs des universités
qui exercent légalement une autre activité privée lucrative bénéficiaires
de cette indemnité au titre de l'année 2009. (voir
JORT n°88, p.3341).
Décret n°2009-3217 du
27 octobre 2009,
portant octroi de la deuxième tranche
de l'augmentation global des taux de l'indemnité de pédagogie et
d'encadrement technologique au profit du corps des enseignants
technologues bénéficiaires de cette indemnité au titre de l'année 2009. (voir
JORT n°88, p.3341).
Décret n°2009-3216 du
27 octobre 2009,
portant
modification du décret n°2001-2591 du 9 novembre
2001, fixant le régime de rémunération du corps des enseignants
technologues. (voir
JORT n°88, p.3340).
Décret n°2009-3215 du
27 octobre 2009,
portant approbation d'une convention
relative à la gestion du pôle technologique de sfax ainsi que du cahier
des charge annexé. (voir
JORT n°88, p.3340).
Décret n°2009-2448 du
24 août 2009,
modifiant et complétant le décret
n°95-2281 de 13 novembre 1995, portant attributions, organisation des
établissements des oeuvres universitaires et emplois fonctionnels dans
lesdits établissements. (voir
JORT n°70, p.2610).
Décret n°2009-2360 du
12 août 2009,
fixant les conditions d'attribution et de retrait
des emplois fonctionnels au palais des sciences de Monastir. (voir
JORT n°67, p.2483).
Décret n°2009-2295 du
31 juillet 2009,
portant création d'un établissement
d'enseignement supérieur et de recherche. (voir
JORT n°64, p.2285).
Décret n° 2009-2273 du 5 août 2009, fixant les diplômes nationaux requis pour la
participation aux concours externes de recrutement ou d’entrée aux cycles
de formation organisés par les administrations publiques pour la
sous-catégorie A2. (voir
JORT n°63, p.2174).
Décret n°2009-2260 du
31 juillet 2009,
complétant le décret n°2004-2589 du 2 novembre
2004, organisant les concours nationaux d'entrée aux cycles de formation
d'ingénieurs. (voir
JORT n°62.p.2157).
Décret n°2009-1337
du 28 avril 2009,
(rectificatif). (voir
JORT n°42.p.1417).
Décret n°2009-1436
du 11 mai 2009,
fixant l'organigramme du palais
des sciences de Monastir. (voir
JORT n°39.p.1307).
Décret n°2009-1337
du 28 avril 2009,
portant approbation d'une convention
relative à l'aménagement, l'exploitation et la gestion du pôle
technologique de Sidi Thabet. (voir
JORT n°37.p.1248).
Décret n°2009-911 du
4 avril 2009,
fixant les montants de
l'indemnité spécifique allouée au corps des enseignants technologues et
modifiant le décret n°2001-2591 du 9 novembre 2001, fixant le régime de
rémunération du corps des enseignants technologues. (voir JORT
n°29.p.1020).
Décret n°2009-910 du
4 avril 2009,
modifiant le décret n°200-241 du
31 janvier 2000, portant institution d'une indemnité spécifique au profit
du corps des enseignants chercheurs des universités et des établissements
d'enseignement supérieur et de recherche.. (voir JORT
n°29.p.1019).
Décret n°2009-909 du
4 avril 2009,
portant majoration des montants
de l'indemnité spéciale d'affectation allouée aux professeurs agrégés
enseignants dans les cycles préparatoires aux concours d'entrée aux écoles
d'ingénieurs ou dans les cycles préparatoires aux concours
d'agrégation. (voir JORT
n°29.p.1018).
Décret n°2009-644 du
2 mars 2009,
fixant l'organisation et les modalités de
fonctionnement des laboratoires de recherche, des unités de recherche et
des consortiums de recherche. (voir JORT
n°20.p.733).
Décret n°2009-643 du
2 mars 2009,
modifiant et complétant le décret
n°95-2602 du 25 décembre 1995, fixant le cadre général du régime des
études et les conditions d'obtention du diplôme national d'ingénieur. (voir JORT
n°20.p.731).
Décret n°2009-518 du
24 février 2009,
fixant les conditions d'octroi de
terrains au dinar symbolique pour la réalisation des foyers universitaires
privés. (voir JORT
n°18.p.654).
Décret n°2009-517 du
24 février 2009,
portant création d'un établissement des
oeuvres universitaires . (voir JORT
n°18.p.654).
Décret n°2009-372 du
9 février 2009,
complétant le décret n°92-2055 du 16 novembre
1992, relatif à la définition des attributions, de la composition, de
l'organisation et du fonctionnement des organes de direction des instituts
supérieurs des études technologiques . (voir JORT
n°14.p.536).
Décret n°2008-4095 du
30 décembre 2008,
portant modification du décret n°2001-2591 du 9
novembre 2001, fixant le régime de rémunération du corps des enseignants
technologues. (voir JORT
n°3.p.1263).
Décret n°2008-4094 du
30 décembre 2008,
portant fixation de l'augmentation global des
taux de l'indemnité d'encadrement et de recherche durant la période
2008-2010 et octroi de la première tranche au profit du corps des
enseignants chercheurs des universités bénéficiaires de cette indemnité (voir JORT
n°3.p.125).
Décret n°2008-4093 du
30 décembre 2008,
portant fixation de l'augmentation global des
taux de l'indemnité de pédagogie et d'encadrement technologique durant la
période 2008-2010 et octroi de la première tranche au profit du corps des
enseignants technologues bénéficiaires de cette indemnité (voir JORT
n°3.p.124).
Décret n°2008-4092 du
30 décembre 2008,
portant fixation de l'augmentation global des
taux de l'indemnité d'encadrement et de recherche durant la période
2008-2010 et octroi de la première tranche au profit du corps des
enseignants chercheurs des universités qui exercent légalement une autre
activité privée lucrative bénéficiaires de cette indemnité (voir JORT
n°3.p.123).
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